CNPS Express - 03 juin 2009

 

Sommaire

  • Nouvelles prolongations pour la discussion au Sénat du projet de loi Bachelot
  • Le point sur les mesures adoptées par les sénateurs
- 3 collèges pour la représentation des medecins dans les futures URPS
- La taxe Bachelot de retour
- Le Sénat modifie le parcours de soins coordonnés
- Les sénateurs revoient les missions des pharmaciens d'officine
- Le testing supprimé
- Feu vert à l’expérimentation du DMP sur une clé USB
- Les sénateurs rendent obligatoire la télétransmission des feuilles de soins
- Permanence des Soins : les sénateurs confirment l’étatisation
- Les sénateurs apportent des précisions sur les coopérations entre professionnels de santé
  • CNPS : la mobilisation se poursuit
  • Les syndicats hospitaliers appellent à manifester le 13 juin pour peser sur la CMP
  • Dépenses d'assurance maladie maîtrisées : pas de procédure d’alerte en vue
  • Les investissements de la Mutualité
  • Jeudi de la colère : grosse mobilisation des kinés pour les revalos et contre le rétablissement de la DEP
  • Les CAPI, c’est parti, mais la CSMF boycotte et le SML dénonce un dispositif inapplicable
  • La FFMKR obtient 140 places supplémentaires en première année d’études de masso-kinésithérapie
  • Le SNMKR dénonce le rationnement et la politique de quotas de l’UNCAM
  • Soins dentaires et risques d’infection virale : la CNSD rappelle que les cabinets dentaires sont des lieux sûrs
  • Associations de patients et firmes pharmaceutiques : les Entreprises du Médicament réagissent

Nouvelles prolongations pour la discussion au Sénat du projet de loi Bachelot

Finalement, la discussion au Sénat du projet de loi Bachelot portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (HPST) se poursuivra encore à partir d’aujourd’hui, jeudi et vendredi.

Les sénateurs ont suspendu vendredi en fin d'après-midi la discussion du projet de loi au milieu de l'article 18 consacré à la limitation du refus de soins.

Il reste 312 amendements à discuter sur le texte, sur près de 1.400 déposés, et, pour ce qui concerne les soins de ville, des articles comme l’article 19 sur la formation (DPC) et l’article 20 sur la réforme de la biologie médicale.

 

Le point sur les mesures adoptées par les sénateurs

3 collèges pour la représentation des medecins dans les futures URPS

La balkanisation de la profession est confirmée avec la création de 3 collèges électoraux (généralistes, spécialistes « ordinaires » et spécialistes « sur plateaux techniques ») qui débouchera forcément sur une dilution de la représentation syndicale et malheureusement sur un nouvel affaiblissement de la défense syndicale.
Heureusement l’essentiel de l’architecture conventionnelle, à savoir la possibilité d’une convention unique voire de 2 conventions (généralistes et spécialistes), est préservée sans possibilité de conventions catégorielles comme a tenté de l’imposer la ministre. 

La taxe Bachelot de retour

Supprimée par la commission des affaires sociales du Sénat, cette taxe inique et inefficace vient d’être rétablie par le Sénat sous la pression de la ministre qui justifie ainsi son nom de « Taxe Bachelot » ! Rappelons que celle-ci obligera les généralistes exerçant en zones surdotées (en clair dans les grandes villes !) à aller prêter mains fortes à leurs collègues des zones sous dotées, sous peine de se voir infliger une taxe avoisinant les 3000 € ! 

Le Sénat modifie le parcours de soins coordonnés

Les Sénateurs ont modifié, contre l'avis du gouvernement, le parcours de soins coordonnés, en permettant de consulter directement le gynécologue, l'ophtalmologue ou le psychiatre sans passer par le médecin traitant et en étant aussi bien remboursé. La ministre de la Santé a tenté de revenir sur cette mesure en séance par le biais d'un amendement mais a été mise en minorité.

Les sénateurs revoient les missions des pharmaciens d'officine

Les sénateurs ont revu la définition des missions des pharmaciens d'officine introduite par les députés, notamment en supprimant le concept de « pharmacien de coordination » qui est remplacé par celui de pharmacien "correspondant au sein de l'équipe de soins".

Les pharmaciens d'officine contribuent aux soins de premier recours, participent à la coopération entre professionnels de santé, participent à la mission de service public de la permanence des soins (PDS), peuvent proposer "des conseils et prestations destinés à favoriser l'amélioration ou le maintien de l'état de santé des personnes" et concourent aux actions de veille et de protection sanitaire organisées par les autorités de santé.

Il est mentionné qu'ils peuvent participer à l'éducation thérapeutique et aux actions d'accompagnement de patients, et assurer la fonction de pharmacien référent pour un établissement médico-social qui ne dispose pas de pharmacie à usage intérieur (PUI) ou qui n'est pas membre d'un groupement de coopération sanitaire (GCS) gérant une PUI.

Finalement et, contrairement à ce qu’avait souhaité la Commission des Affaires Sociales, sans demande de la part des officinaux, les pharmaciens ne délivreront pas les pilules anticonceptionnelles sans ordonnance.

Le testing supprimé

La majorité sénatoriale a supprimé, contre l’avis de la ministre, l’instauration du testing pour les refus de soins, et confirmé ainsi la proposition de la commission des Affaires sociales.

Feu vert à l’expérimentation du DMP sur une clé USB

Le projet d’expérimentation du Dossier médical personnel (DMP) contenu dans la LFSS 2009, retoqué par le Conseil constitutionnel a finalement été voté par les sénateurs.

Les sénateurs rendent obligatoire la télétransmission des feuilles de soins

Les sénateurs ont entériné la généralisation de la télétransmission des feuilles de soins par les professionnels de santé. Celle-ci est désormais obligatoire et la pénalisation, en cas de non-transmission, une « contribution forfaitaire aux frais de gestion », sera fixée par le directeur de l’UNCAM. Les sénateurs laissent toutefois la possibilité aux partenaires conventionnels de prévoir des dérogations.

Permanence des Soins : les sénateurs confirment l’étatisation


Les sénateurs ont décidé la mutualisation des moyens de la permanence des soins (PDS) entre médecins libéraux et établissements de santé. La deuxième nouveauté du texte porte sur l'organisation de la PDS au niveau régional par le directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) et non plus au niveau départemental par le préfet.

Les sénateurs ont confirmé l'obligation pour les médecins d'informer le conseil départemental de l'Ordre de leur période de congés.  "Le conseil départemental de l'Ordre veille au respect de l'obligation de continuité des soins et en informe le directeur général de l'ARS".

Les sénateurs apportent des précisions sur les coopérations entre professionnels de santé

Les sénateurs ont apporté des précisions dans l’article qui encadre les coopérations entre professionnels de santé adopté par les députés.

"Les professionnels de santé peuvent s'engager, à leur initiative, dans une démarche de coopération ayant pour objet d'opérer entre eux des transferts d'activités ou d'actes de soins ou de réorganiser leurs modes d'intervention auprès du patient. Ils interviennent dans les limites de leurs connaissances et de leur expérience ainsi que dans le cadre des protocoles", indique le texte voté.

Les sénateurs ont adopté une disposition précisant que les professionnels de santé, informent le patient de leur engagement « dans un protocole impliquant d'autres professionnels de santé dans une démarche de coopération interdisciplinaire impliquant des transferts d'activités ou d'actes de soins ou de réorganisation de leurs modes d'intervention auprès de lui".

L’ARS devra vérifier que les protocole de coopération répond à un besoin de santé constaté au niveau régional puis le soumettra à la HAS.df

 

CNPS : la mobilisation se poursuit  

Toutes les craintes manifestées par le CNPS se confirment. La Loi Bachelot orchestre la casse du système conventionnel et des soins de ville. C’est pourquoi, la mobilisation doit se poursuivre.

Le CNPS appelle les libéraux de santé à informer leurs patients sur les conséquences de cette loi qui dénature notre système de santé à la française avec :

  • l'étatisation du système de santé via les ARS et l’instauration de filières de soins « à la britannique »
  • la fin de la liberté d’installation via les SROS ambulatoires et la perte du libre choix pour les patients
  • une réorganisation arbitraire et rigide des soins avec la définition d'un premier recours excluant des acteurs de santé de première ligne,
  • l'affaiblissement du rôle des syndicats nationaux, et la mise en pièce du système conventionnel national
  • la disparition de l'exercice libéral.
Le CNPS invite les libéraux de santé à inciter leurs patients à signer la pétition en ligne contre une santé au rabais sur http://www.sauvons-la-sante.fr

Téléchargez l’affiche pour inciter vos patients à signer la pétition 

   

Les syndicats hospitaliers appellent à manifester le 13 juin pour peser sur la CMP 

Des syndicats de salariés hospitaliers (médecins, infirmiers ou cadres) et des comités de défense de petits hôpitaux (usagers ou élus) ont appelé le 13 juin contre la politique hospitalière du gouvernement.

Le professeur André Grimaldi, du Mouvement de défense de l'hôpital public évoque une semaine "hôpital gratuit ».

Cette nouvelle série d’actions des hospitaliers est destinée à peser sur l'examen du projet de loi Bachelot par la une commission mixte paritaire (CMP) Assemblée Nationale - Sénat.

 

Dépenses d'assurance maladie maîtrisées : pas de procédure d’alerte en vu 

Dans son avis, le Comité d'alerte estime que l'Objectif national de dépenses d'assurance maladie (ONDAM) pour 2009 pourrait être dépassé de 300 à 500 millions d'euros" soit 2,2 à 0,3%. L’ONDAM fixé par le Parlement pour 20009 s'élève à 157,6 milliards d'euros.

« Le dépassement prévu restant en deçà du seuil de 0,75% du montant de l'objectif (soit 1,2 milliards en 2009), il n'y a pas lieu de mettre en oeuvre la procédure d'alerte », selon cet avis.

 

Les investissements de la Mutualité 

Pourfendeur des gaspillages d’un système où « la qualité des soins régresse » et où l’« on dilapide les ressources », accusant au passage les syndicats opposants à la loi Bachelot de conservatisme, le président de la Mutualité voudrait récupérer la gestion des ALD.

Alors que son congrès national débute aujourd’hui à Bordeaux, en présence du chef de l’Etat, il s’apprête à annoncer la généralisation de son service de renseignements téléphoniques destinés à orienter ses adhérents vers les praticiens et établissements qu’il aura préalablement sélectionnés.

Ce service « Priorité santé mutualiste », dans sa phase expérimentale en Bretagne et Languedoc Roussillon, a déjà coûté la bagatelle de 10 millions d’Euros aux adhérents mutualistes auxquels il faut ajouter 3 millions d’Euros de publicité et communication.

Cette « dilapidation des ressources » aurait pu être évitée car les informations communiquées (adresses, secteur d’exercice, montant des honoraires, spécialités…) sont disponibles gratuitement sur le site de la caisse de la Assurance Maladie à la rubrique  « Adresses & Tarifs des professionnels de santé » et les médecins traitants sont là pour orienter les patients à travers le système de soins.

Mais les objectifs poursuivis sont sans doute ailleurs, car peut-être dans le lancement, à terme, d’un « conventionnement mutualiste » pour les professions de santé et les établissements.

 

Jeudi de la colère : grosse mobilisation des kinés pour les revalos et contre le rétablissement de la DEP

La FFMKR et le SNMKR étaient en première ligne de la journée de mobilisation intersyndicale des Kinés organisée jeudi dernier partout en France pour demander la revalorisation des actes des kinés et manifester contre le rétablissement des contrôles administratifs comme la Demande d’entente préalable (DEP) destinés à mettre en place une nouvelle forme de maîtrise comptable.

Les rassemblements ont eu lieu notamment à Paris, Marseille, Rennes, Nantes, Toulouse, Lille, Orléans, Nice, Angers et dans de nombreuses autres villes de province où les kinés ont manifesté devant les CPAM

Après cette démonstration de la mobilisation des Kinés, la balle est dans le camp des pouvoirs publics et de la Caisse.

Les photos de la manifestation dans les différentes villes de France et la revue de presse : sur le site de la FFMKR 

Lire la motion de la FFMKR 

Les infos sur la manifestation sur le blog du SNMKR : http://snblog.free.fr/blog/Accueil/Entrees/2009/5/28_La_colere_gronde..._et_il_y_a_de_quoi_!.html
http://snblog.free.fr/blog/Accueil/Entrees/2009/5/28_Les_kines_en_colere..._75_!.html
http://snblog.free.fr/blog/Accueil/Entrees/2009/5/28_Les_kines_en_colere..._et_il_y_a_de_quoi_!_2.html

 

Les CAPI, c’est parti, mais la CSMF boycotte et le SML dénonce un dispositif inapplicable


La CNAM vient de lancer ses fameux CAPI, les contrats d´amélioration des pratiques individuelles (CAPI). Il s’agit de mettre en place un contrat individuel de rémunération à la performance en fonction des résultats atteints en un an sur une série d´objectifs.La promotion sera assurée par les Délégués de la Assurance Maladie (DAM) auprès des médecins généralistes.

Pourtant, la CSMF s’est engagée, avec sa branche généraliste l’UNOF, dans une campagne particulièrement active contre les CAPI et appelle au boycott d’une mesure anti-conventionnelle qu’elle dénonce comme un un piège pour la profession.

De son côté, le SML considère que ce dispositif est inapplicable avec des indicateurs, établis unilatéralement par la Caisse, trop élevés et ne correspondant pas à la réalité de la pratique.

Enfin, le Conseil de l´Ordre national des médecins s’était élévé contre ce dispositif qui contraire à la déontologie de la profession.

Lire le tract de la CSMF « Chassez le CAPI »
Lire le communiqué de l’UNOF-CSMF 
Lire le communiqué du SML du 21 avril sur le CAPI

 

La FFMKR obtient 140 places supplémentaires en première année d’études de masso-kinésithérapie

La FFMKR s’est particulièrement mobilisée pour obtenir davantage de  moyens afin que la formation des masseurs-kinésithérapeutes en IFMK soit en adéquation avec la nouvelle politique de santé.

La démarche engagée dernièrement par la FFMKR sur la nécessité d’élargir le numerus clausus vient de porter ses fruits et le nombre de places pour la rentrée 2009 à admettre en première année d’études préparatoires au diplôme d’Etat de masseur-kinésithérapeute a été fixé à 2139... C’est donc 140 places qui viennent d’être créées contre 70 l’an dernier.

Devant le vieillissement de la population qui va inéluctablement entraîner un accroissement des pathologies liées à la dépendance, il est indispensable d’augmenter, dès à présent, le nombre de masseurs-kinésithérapeutes.

Lire le communiqué de la FFMKR 

 

Le SNMKR dénonce le rationnement et la politique de quotas de l’UNCAM 

Sans tenir compte des accords passés avec la profession, le directeur de l’UNCAM, a envoyé ses recommandations à la HAS pour la validation des référentiels établis par pathologie.

Le SNMKR s’oppose à la méthodologie appliquée par l’UNCAM et aux résultats pour sortir ces référentiels issus de statistiques et d’un nombre moyen de séances par pathologies. Sans tenir compte du parcours du patient, de l’état physique du patient, de l’état psychique, de l’environnement socio familial et de l’aspect géographique et démographique, un nombre moyen de séances a été décidé unilatéralement par l’UNCAM. Le SNMKR s’élève contre cette normalisation qui ne tient pas compte de la situation particulière de chaque patient et affirme de fait que les actes effectués au-delà d’un certain nombre n’étaient pas médicalement justifiés, générant le doute sur les Kinés et leurs prescripteurs. 

Le SNMKR appelle les Kinés à se mobiliser pour s’opposer à ces atteintes à la professions et prévoit « un bras de fer terrible » avec l’UNCAM qui signe le retour au rationnement. 

Par ailleurs, le SNMKR rencontrera aujourd’hui le directeur de l’UNCAM aujourd’hui à la suite de la colère des kinésithérapeutes.

Lire le communiqué du SNMKR

 

Soins dentaires et risques d’infection virale : la CNSD rappelle que les cabinets dentaires sont des lieux sûrs

L’Institut de veille sanitaire (InVS) a réalisé une étude afin de mesurer le risque d’infection entre patients par le VIH, les virus de l’hépatite C (VHC) et de l’hépatite B (VHB), dans le cadre de soins dentaires, en raison d’insuffisances dans l’application des recommandations de stérilisation des porte-instruments rotatifs. Les résultats concluent à un risque très faible en population générale. 

Le conseil national de l'Ordre et l'Association Dentaire Française (ADF) se sont félicités de la reconnaissance des efforts accomplis, et demandent des moyens appropriés à une sécurité optimale des patients. La CNSD, enfin, souligne que cette étude ne repose sur aucun cas avéré ou transmission démontrée de l’hépatite, et rappelle que le cabinet dentaire reste un lieu sûr.

En 2007, une enquête réalisée par l’institut Ipsos Santé sur la désinfection et la stérilisation en exercice ambulatoire, démontrait que les chirurgiens-dentistes sont, parmi les professionnels de santé, ceux qui se sont investis le plus dans la prévention du risque infectieux, en améliorant les procédures de pré-désinfection, de nettoyage et stérilisation, et d’une manière plus générale, tout ce qui touche à l’hygiène et l’asepsie au cabinet dentaire, en utilisant le plus souvent possible du matériel jetable.

Enfin, la CNSD souligne le niveau accru de formation initiale et continue des chirurgiens-dentistes et de leurs assistantes dentaires dans ce domaine.

Lire le communiqué de la CNSD 

 

Associations de patients et firmes pharmaceutiques : halte aux liaisons dangereuses" : Les Entreprises du Médicament réagissent 

A la suite de la tribune parue dans Le Monde en date du 29 mai 2009, laissant entendre que des industriels de la pharmacie agiraient dans le cadre de la discussion de la loi Hôpital, Patients, Santé, Territoires (HPST), en vue d’obtenir la possibilité de faire de la publicité directe auprès des patients, les Entreprises du Médicament, représentées par le LEEM, tiennent à faire remarquer que l’article 22 du projet de loi HPST voté en première lecture par l’Assemblée Nationale, mentionne l’interdiction de tout contact direct et de toute démarche directe d’information, de formation ou d’éducation à destination du public relative à un médicament prescrit, et que cette interdiction directe est reprise par la Commission des affaires sociales du Sénat.

Les Entreprises du Médicament, représentées par le LEEM, n’ont jamais revendiqué le moindre contact direct avec les patients. Le LEEM y voit  la volonté des auteurs de l’article de travestir une fois de plus la réalité des positions de l’industrie pharmaceutique. 

Lire l’actualité sur le site du LEEM
 

 

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