CNPS Express - 28 avril 2010

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Sommaire :

 

  • Le CNPS lance un groupe de travail sur l’avenir de l’exercice libéral
  • La Sécu a déserté le dernier comité NETC@RDS
  • Maisons de santé et SROS ambulatoires: la DGOS veut y aller progressivement
  • Assurance maladie : progression toujours modérée des honoraires médicaux
  • Le HCAAM se penche sur les dépenses maladie des plus de 75 ans
  • Les objectifs de substitution de génériques signés par les syndicats de pharmaciens entrent en vigueur
  • Grippe A/H1N1 : la CSMF auditionnée par la commission parlementaire
  • La CNSD va créer un Observatoire de la santé des chirurgiens-dentistes
  • La définition du modelage en débat à l’Assemblée nationale à l’initiative de la FFMKR
  • Déremboursement des compresses stériles : la FNI proteste auprès de la ministre de la santé
  • FNP : un  séminaire national  de grande vigilance sur les conséquences de la loi HPST
  • Le SML ne cède pas au chant de l’alouette présidentielle
  • Vaccins : le LEEM répond aux 50 questions que l'on se pose
  • Calendrier : les rendez-vous des libéraux de santé

 

Le CNPS lance un groupe de travail sur l’avenir de l’exercice libéral

 

Au moment où le Président de la République reprend en mains la question des soins de ville, le Centre National des Professionnels de Santé, a décidé d’apporter une contribution forte pour apporter des propositions concrètes et immédiatement applicables.

 

Le Bureau National du CNPS, réuni le 22 avril, a décidé de mettre en oeuvre un groupe de travail interprofessionnel chargé de réfléchir sur l’avenir de l’exercice libéral, et notamment sur les conditions de l’exercice libéral dans la santé, le rôle et les missions des libéraux dans le système de santé, la valorisation de l’apport des libéraux au système de santé, la coopération interprofessionnelle…

 

Les propositions de ce groupe de travail qui interrogera, notamment, des experts et acteurs majeurs du monde de la santé, des représentants des patients, les responsables politiques, les caisses, les complémentaires santé, seront examinées lors du prochain Conseil d’Administration du CNPS le 17 juin. Elles seront alors versées au débat sur la médecine de proximité confié par le Président de la République à Elisabeth HUBERT.

 

Avec les propositions opérationnelles qui seront produites par le CNPS, les libéraux de santé souhaitent démontrer leur capacité à innover pour répondre concrètement aux menaces qui pèsent aujourd’hui sur l’exercice libéral et dont le pouvoir politique semble prendre enfin conscience au plus haut niveau de l’Etat.

 

Lire le communiqué du CNPS

 


 

La Sécu a déserté le dernier comité NETC@RDS

 

Le Comité Directeur du projet européen Netc@rds s’est tenu au siège du CNPS les 15 et 16 avril 2010 en présence de représentants de toute l’Europe, en l’absence des représentants de la CNAMTS.

 

Netc@rds est un projet européen qui, depuis 2002, développe et expérimente, avec l’appui du CNPS, un dispositif électronique permettant aux patients lors de soins non programmés dans un autre pays européen que son pays d’origine, d’utiliser sa carte électronique nationale (dont la carte vitale) ou la carte européenne d’assurance maladie. Ce projet rassemble aujourd’hui 16 pays européens dans 550 points de services.

 

Les travaux de ce comité directeur ont notamment porté sur les complémentarités possibles des solutions Netc@rds avec d’autres objectifs européens : le réseau social européen EESSI et le projet EPSOS qui traitera, entre autre, de la prescription électronique.

 

Il est donc curieux que la sécu ait snobé la réunion des acteurs de ce projet dont elle bénéficie directement des effets.

 

Lire le communiqué du CNPS

 

 

Maisons de santé et SROS ambulatoires: la DGOS veut y aller progressivement

 

La Directrice Générale de l´Offre de Soins, la nouvelle DGOS au Ministère de la Santé, veut irriguer progressivement le territoire avec ses maisons de santé pluridisciplinaires et ses coopérations interprofessionnelles. Dans une interview publiée dans Le Concours médical, elle explique que  les schémas régionaux d´organisation des soins ambulatoire (SROS) ne sont pas des documents de planification opposables.

 

Les SROS permettront d’identifier « des lieux d´implantation potentiels » pour les maisons de santé - les maisons médicales de garde et les secteurs de garde constituant « peut-être le bon point d´accroche », sans qu’il y ait, pour autant d’obligation pour les professionnels de les rejoindre. « Il convient de travailler sur des polarités plutôt que de s´enfermer dans des territoires qui constitueraient des frontières contraires à la liberté d´installation et au libre choix du patient », explique la directrice de la DGOS.

 

Reste donc au ministère de la santé, à faire appel aux bonnes volontés pour créer les 250 maisons de santé pluridisciplinaires d´ici trois ans promises par le Président de la République.

 

 

Assurance Maladie : progression toujours modérée des honoraires médicaux

 

Selon les dernières statistiques de la CNAMTS, au premier trimestre 2010, les dépenses d'assurance maladie progressent de +4,1%. Cette progression des dépenses de soins de ville du régime général est plus élevée que celles des douze derniers mois, notamment en ce qui concerne les soins d'auxiliaires médicaux qui s’établissent à +8,2% sur le 1er trimestre, contre +7% sur les douze derniers mois, les médicaments délivrés en ville (+3,7% contre +3,2%) et les indemnités journalières (+6,1% contre +4,8%). Pour les soins médicaux, cette accélération s'explique par la progression soutenue des soins infirmiers (+13,3% contre +10,4%), malgré un ralentissement de la progression des dépenses de soins de kinésithérapie (+2,2% contre +2,7%). La hausse des IJ s’explique en raison de la grippe A/H1N1.

 

Les dépenses d'honoraires médicaux et dentaires, pour leur part, connaissent un ralentissement de leur progression au premier trimestre 2010 à +0,9%, contre +1,8% durant les douze derniers mois en particulier en raison du recul des remboursements des soins de médecine générale (-1,9 % au premier trimestre 2010).

 

 

Le HCAAM se penche sur les dépenses maladie des plus de 75 ans

 

Le Haut Conseil pour l'Avenir de l'Assurance Maladie (HCAAM) estime, dans un avis publié vendredi, que les dépenses de santé du grand âge sont d'un niveau anormalement élevé et tire la sonnette d’alarme. Le HCAAM met en avant le phénomène d'accélération de la dépense qui se traduit, aux plus grands âges, par une sorte de seconde rupture dans la courbe d'évolution de la dépense. Alors que cette courbe croît régulièrement à partir de 40 ou 50 ans,  la pente change pour monter beaucoup plus fortement autour de 75 ans, essentiellement en raison de la hausse des dépenses hospitalières. Les plus de 75 ans représentent 8% de la population mais concentrent à peu près un cinquième de la dépense de soins.


 

Pour le Haut Conseil, une part importante de cette "surdépense" tient à des questions de structuration et d'organisation des soins et devrait donc  pouvoir être fortement réduite pour permettre des économies substantielles de l’ordre de plusieurs milliards d'euros. Estimant que l'hôpital est "trop sollicité, mal sollicité" pour les personnes âgées, les principales améliorations à apporter se situent à ce niveau pour réduire le nombre d’hospitalisations et de réhosptitalisations, notamment en misant sur une meilleure prise en charge ambulatoire.

 

 

Les objectifs de substitution de génériques signés par les syndicats de pharmaciens entrent en vigueur

 

L’accord signé en juin entre l’assurance maladie et la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France, l'Union nationale des pharmacies de France et l'Union des syndicats de pharmaciens d'officine, instaurant des objectifs départementaux de délivrance de médicaments génériques est entré en vigueur vendredi, après sa publication au Journal officiel.

 

Au niveau national, le taux de pénétration des génériques s'élève à 80% mais de fortes disparités territoriales existent (ce taux varie de 64% à 86% selon les départements). L'accord vise donc les 58 départements qui se placent en dessous de la moyenne nationale: leur objectif est maintenant "d'atteindre le taux de 80% au 31 décembre 2010 sur la base du répertoire du 30 juin 2009".

 

L'accord fixe également des objectifs spécifiques pour les molécules nouvellement inscrites au répertoire des génériques pour lesquelles un objectif national de pénétration est fixé. La Sécu évalue à plus de 300 millions d'euros le potentiel d'économies en 2010 sur ces nouveaux médicaments.

 

 

Grippe A/H1N1 : la CSMF auditionnée par la commission parlementaire

 

La CSMF a été auditionnée dans le cadre de la commission d’enquête parlementaire sur la gestion de la pandémie de grippe A/H1N1 par le gouvernement. Le syndicat a déploré les ratés qui ont conduit les Français à douter de cette campagne de vaccination au point de renoncer à y participer.

 

La CSMF a pointé les nombreux dysfonctionnements de cette campagne de vaccination et notamment :

 

  • l’absence de messages clairs qui ont semé la confusion au point de créer un doute fatal à l’implication des Français et de remettre en cause le principe même de la vaccination ;
  • l’absence de formation préalable des professionnels de santé (contrairement à ce qui avait été mis en œuvre pour la grippe aviaire) qui n’a pas permis d’impliquer et de délivrer un message identique à tous  des professionnels de proximité ;
  • les modalités de vaccination, en optant pour des centres collectifs inadaptés aux habitudes d’accès aux soins des Français, et avec la mise à l’écart systématique des professionnels de santé libéraux, qui a été une erreur majeure et la cause principale de l’échec de la vaccination.
 

 

Pour l’avenir, la CSMF a demandé que les médecins libéraux, et en particulier les médecins traitants, soient impliqués dans tout processus de santé publique comme ils le sont habituellement pour la vaccination contre la grippe saisonnière et que leur rôle d’acteur de santé au service de la prévention soit enfin reconnu et valorisé et non, comme ce fut le cas, fustigé comme une charge et contourné à tout prix, au profit d’une organisation militaro-soviétique qui a démontré son inefficacité.

 

Lire le communiqué de la CSMF

 

 

La CNSD va créer un Observatoire de la santé des chirurgiens-dentistes

 

Dans le cadre de la première édition des « Rencontres de la CNSD » intitulée « Prenons soin de nous » et consacrée à la pénibilité du métier de chirurgien-dentiste, le syndicat a annoncé la création d’un Observatoire de la santé des chirurgiens-dentistes. Sa mission sera de regrouper un maximum de données sur ce sujet auprès de la caisse de retraite, de la MACSF et des caisses d’assurance maladie. Industrie et distribution seront également sollicitées. L’objectif clairement affiché de cet Observatoire sera la prévention : comment éviter le « burn-out », les troubles musculo-squelettiques et autres pathologies, à l’heure de la réforme des retraites où un allongement de la durée d’activité se profile.

 

Voir la newsletter de la CNSD

 


 

La définition du modelage en débat à l’Assemblée Nationale à l’initiative de la FFMKR

 

Après de nombreuses années de tergiversation et de conflit entre les masseurs-kinésithérapeutes et les esthéticiennes, autour du « modelage esthétique » apparu en 2005 dans la législation mais jamais clairement défini, la définition proposée par la Fédération Française des Masseurs-Kinésithérapeutes Rééducateurs qui fait l’objet d’un consensus général fait l’objet d’un examen par l’Assemblée nationale.

 

La définition du modelage esthétique examinée est la suivante : « On entend par modelage (…) toute manœuvre superficielle externe réalisée sur la peau du visage et du corps humain, dans un but exclusivement esthétique et de confort, à l’exclusion de toute finalité médicale et thérapeutique. Cette manœuvre peut être soit manuelle, éventuellement pour assurer la pénétration d'un produit cosmétique, soit facilitée par un appareil à visée esthétique. »

 

Si la FFMKR se félicite qu’une issue soit enfin trouvée dans ce dossier, le syndicat rappelle qu’un autre combat reste à mener, celui de la lutte contre les personnes qui opèrent des soins de bien-être sans aucune formation reconnue par l’Etat. La FFMKR souhaiterait que l’Ordre des kinés puisse assurer cette mission.

 

Lire le communiqué de la FFMKR

 

 

Déremboursement des compresses stériles : la FNI proteste auprès de la ministre de la santé

 

La Fédération Nationale des Infirmiers pointe les problèmes posés par le projet d'arrêté modifiant les conditions de prise en charge des articles pour pansements qui limiterait le remboursement des compresses stériles au traitement des plaies post-opératoires, aux plaies exsudatives et aux brûlures. L'utilisation de compresses non stériles en milieu ambulatoire, telle qu'elle est préconisée dans ce projet d'arrêté, risque de compromettre gravement la sécurité des soins et va à l’encontre de la plupart des recommandations en la matière souligne la FNI.

 

Une telle décision heurte et s'écarte des protocoles de soins communément admis par le corps infirmier, les institutions et les établissements de santé, les sociétés savantes. Pire, l'utilisation de compresses non stériles pour les soins des plaies chroniques aggraverait dans ce contexte le risque d'infections liées aux soins, entraînant une perte de chance, en particulier pour les familles les plus socialement et culturellement défavorisées.

 

En outre, la responsabilité des infirmières libérales en matière d'infections liées aux soins, serait engagée alors qu’elles ne disposeraient plus des moyens de s'assurer que le matériel de soin n'aurait pas été contaminé, souligne encore le syndicat.

 

La FNI a donc demandé à la Ministre de la Santé de modifier ce projet d’arrêté pour garantir l'égalité des chances de nos concitoyens devant la maladie.

 

Lire le communiqué de la FNI

 

 

FNP : un séminaire national  de grande vigilance sur les conséquences de la loi HPST

 

Les responsables nationaux et régionaux de la Fédération Nationale des Podologues se sont réunis en Séminaire national le 16 avril pour analyser les conséquences de la mise en place d'une nouvelle organisation du système de santé (ARS, URPS, CRSA, ...). Pour impliquer l'ensemble des adhérents, les membres du bureau vont animer des réunions de présentation et de débat devant tous les syndicats régionaux. Les membres des URPS seront désignés par la FNP et bénéficieront d'une formation spécifique pour faciliter l'exercice de leur mandat. Le syndicat doute par ailleurs de la pertinence des Fédérations d’URPS dont le périmètre d'action est particulièrement limité.

 

S'agissant de la coopération entre professionnels de santé, la FNP sera vigilante pour éviter toute dérive qui viserait à "donner" une tâche médicale à une profession paramédicale pour pallier à une carence démographique dans un but économique, en "sous-payant" les actes au motif qu'ils seraient réalisés par des professionnels non médicaux.

 

Autre sujet de préoccupation, le décret en préparation sur l'admission des professionnels de santé libéraux à la mise en œuvre des missions de service public et des activités de soins d'un établissement de santé. D'autant que les EHPAD commencent à vouloir imposer des conventions aux professionnels de santé avec des tarifs dérisoires qui sont inacceptables, pour des prestations forfaitaires.

 

Le conseil national de la FNP dénonce également les retards et restrictions budgétaires des pouvoirs publics, notamment le retard pris pour la publication du permettant le remboursement du renouvellement des orthèses plantaires, accordé aux podologues depuis août 2009.

 

Par ailleurs, la FNP prépare une liste spécifique d'actes podologiques destinés aux CMU-istes avec un tarif adapté, permettant une meilleure prise en charge de ces patients.

 

Enfin, la FNP a, une nouvelle fois, dénoncé les restrictions apportées à la FCC des podologues pour 2010, notamment sur la podo-diabétologie. 

 

L'Association Nationale des Diabétiques soutient la FNP dans sa démarche et a obtenu d'être reçue à ce sujet par le cabinet de la Ministre de la Santé. La Société Française de Diabétologie a également apporté son soutien au syndicat.

 

Consulter le site de la FNP

 

 

Le SML ne cède pas au chant de l’alouette présidentielle

 

Après l’annonce du Président de la République d’accorder la consultation à 23 € aux généralistes au 1er janvier 2011, simple conséquence d'un accord de mars 2007, le Syndicat des Médecins Libéraux ne cède pas à ce chant d'alouette. Comment, en effet, pourrait-elle faire le printemps à elle seule ?

 

Les missions succèdent aux commissions à l'infini et au gré des volontés de la cour, rappelle le syndicat. Et lorsqu'elles aboutissent, on n'y retrouve que des propositions aussi creuses que vides d'avenir.

 

Pour le SML, il est encore temps de retrouver le chemin d'un dialogue sans langue de bois et entre personnes démocratiquement mandatées pour ce faire. Le but est de jeter au plus vite les bases de l'avenir de la médecine libérale de proximité dont chaque Français a besoin pour un accès aux soins rénové, cohérent et équitable.

 

Lire le communiqué du SML

 

 

Vaccins : le LEEM répond aux 50 questions que l'on se pose

 

A l'occasion de la semaine européenne de la vaccination, du 23 au 30 avril, les Entreprises du Médicament mettent à votre disposition un dossier sur les 50 questions que l'on se pose sur les vaccins ainsi qu'une infographie expliquant le parcours du vaccin.

 

Les vaccins représentent la meilleure façon de se prémunir contre des maladies potentiellement dangereuses : poliomyélite, coqueluche, rougeole, hépatite, tuberculose, méningites …

En simulant l’infection et en préparant ainsi notre système immunitaire à se défendre contre ces attaques, le vaccin permet en effet de nous constituer une « cuirasse » contre l’agent infectieux envahisseur.

 

Voir le communiqué du LEEM

 

 

Calendrier : les rendez-vous des libéraux de santé

 

 

Yvon BERLAND invité de la prochaine Matinale du CNPS le 6 mai

 

Le Pr. Yvon Berland, Président de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé (ONDPS) sera l’invité de la prochaine Matinale du CNPS, jeudi 6 mai, qui se tiendra à la Maison des pharmaciens, (13 rue Ballu – Paris 9ème) sur le transfert de tâches.

 

A cette occasion, Mme Danièle Levy du Centre de sociologie et de démographie médicale (CSDM) présentera les résultats de l’étude commandée par le CNPS sur le transfert de tâches à l’étranger.

 

Télécharger le carton d'invitation

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Le Congres mondial de la podologie, aura lieu du 13 au 15 Mai 2010 à Amsterdam

Pour toute info : www.fipworldcongress.org

 

La FHP organise la 3ème édition des Trophées de l’Hospitalisation Privée le 26 mai 2010 à Paris

http://www.fhp.fr/

 

La FNO organisera son XXVème Congrès fédéral à Vichy les 10, 11 et 12 juin

Renseignements et inscription 

  

N’hésitez pas à nous communiquer vos informations, nous ne manquerons pas de les relayer (cnps@cnps.fr).

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